La mairie de Fontain est à votre écoute et vous accompagne dans toutes vos démarches du quotidien. Découvrez ici l’équipe municipale, les décisions prises lors des conseils, les documents officiels, et les projets portés par la commune.
Fontain est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne Franche-Comté. Elle fait partie du Grand Besançon Métropole.
Fontain est situé à 6 km au sud de Besançon, sur le premier plateau à une altitude de 420 mètres. La superficie de la commune est de 2115 Ha. Le nom des habitants de Fontain a été choisi : « Les Fontainoises et les Fontainois ». Une vue extraordinaire est le quotidien de notre village de 1316 habitants.
Depuis le 1er janvier 2019, les communes de Fontain et Arguel ont fusionné pour créer une commune nouvelle dont le nom est Fontain.
La municipalité est composée d’une équipe d’élus engagés pour le bien-être des Fontainois. Le nouveau Conseil Municipal de la Commune élu le 15 mars 2020 compte 19 membres.
Suite à la démission de Monsieur Jean Pierre VAGNE en qualité de Maire de la Commune de Fontain, l’élection du maire et des adjoints a eu lieu le 29 août 2022.
MAIRE de la Commune de Fontain
1er Adjoint
2ème Adjointe
3ème Adjoint
4ème Adjointe
Conseillère
Conseiller
Conseillère
Conseillère
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller délégué
Conseiller
Conseillère
Conseiller
Conseillère
Conseillère
Conseiller
Retrouvez les comptes rendus des derniers conseils municipaux et les décisions prises au service de la commune.
Conseil Municipal de janvier
Conseil Municipal de mars
Conseil Municipal de mai
Conseil Municipal de juin
Conseil Municipal de septembre
Conseil Municipal de janvier
Conseil Municipal de mars
Conseil Municipal de mai
Conseil Municipal de juillet
Conseil Municipal de septembre
Conseil Municipal de novembre
Conseil Municipal de décembre
Le procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 a été modifié et approuvé par les membres du Conseil Municipal du 17 mars 2024
Conseil Municipal de février
Conseil Municipal de mars
Conseil Municipal de juin
Conseil Municipal de juillet
Conseil Municipal de septembre
Conseil Municipal de novembre
Conseil Municipal de décembre
Conseil Municipal de janvier
Conseil Municipal de mars
Conseil Municipal de mai
Conseil Municipal de juillet
Conseil Municipal d’août
Conseil Municipal de septembre
Conseil Municipal d’octobre
Conseil Municipal de décembre
Le compte rendu est un document succinct qui vise à informer les habitants des sujets à l’ordre du jour et des décisions prises pendant les séances. Les conseillers qui ont participé aux délibérations peuvent y être cités (article L. 2131-11 du CGCT). Le compte rendu est préparé par le maire, qui est responsable de son affichage à l’entrée de la mairie sous huit jours selon l’article L. 2121-25 du CGCT. Il peut également le mettre à disposition des administrés sur le site Internet de la commune sous forme de document PDF à télécharger. Il constitue donc une formalité de publicité.
Celui ci est donc supprimé depuis le 1er juillet 2022
Le procès-verbal va, quant à lui, entrer dans les détails des délibérations afin d’établir et de conserver les faits et décisions des séances. Il doit obligatoirement être signé par les conseillers municipaux présents à cette séance. Il est approuvé par les conseillers municipaux à la séance suivante, même si ce n’est pas une obligation légale. Il ne constitue pas une formalité de publicité.
La transcription des délibérations peut être faite sur un document unique qui peut être communiqué à toute personne comme inscrit dans l’article L. 2121-26 du CGCT. Il n’est donc pas illégal que le même texte soit à la fois le compte rendu et le procès-verbal du conseil municipal si les décisions y sont décrites de façon claire.
Modification au 1er juillet 2022 : Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.
Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de la séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques.
Conseil Municipal de janvier
Conseil Municipal de mars
Conseil Municipal d’avril
Conseil Municipal de juin
Conseil Municipal de septembre
Conseil Municipal de novembre
Conseil Municipal de décembre
Conseil Municipal de février
Conseil Municipal de mai
Conseil Municipal de juin
Conseil Municipal de juillet
Conseil Municipal de juillet
Conseil Municipal de septembre
Conseil Municipal de novembre
Conseil Municipal de décembre
Le bulletin municipal est publié plusieurs fois par an. Il informe les habitants des projets, événements, et actualités de Fontain.
La permanence ADS (Autorisation Droit des Sols de Grand Besançon Métropole) a lieu le lundi après-midi (1er lundi du mois) de 13h45 à 16h30 Prendre RDV en amont auprès de la mairie de Fontain : 03 81 57 29 65.
Cette permanence permet aux administrés qui le souhaitent de poser toutes questions relatives à l’urbanisme.
La commune suit une politique d’aménagement raisonnée, respectueuse de son environnement et tournée vers l’avenir.
Document destiné à définir plus simplement la destination générale des sols que ne le fait le plan d’occupation des sols (POS). Depuis le vote de la loi SRU (Solidarité Renouvellement Urbain) par le Parlement le 13 décembre 2000, le PLU remplace le POS. Il définit les règles indiquant quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Il doit notamment exposer clairement le projet global d’urbanisme ou PADD qui résume les intentions générales de la collectivité quant à l’évolution de l’agglomération.
Le PLU de FONTAIN a été validé par le Conseil municipal du 9 janvier 2014. La modification n°01 du PLU de FONTAIN a été validée par le Conseil de Communauté d’Agglomération du Grand Besançon le 27 Septembre 2018