La Mairie

Au service des habitants de Fontain

La mairie de Fontain est à votre écoute et vous accompagne dans toutes vos démarches du quotidien. Découvrez ici l’équipe municipale, les décisions prises lors des conseils, les documents officiels, et les projets portés par la commune.

Présentation de la commune

Fontain est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne Franche-Comté. Elle fait partie du Grand Besançon Métropole.

Fontain est situé à 6 km au sud de Besançon, sur le premier plateau à une altitude de 420 mètres. La superficie de la commune est de 2115 Ha.  Le nom des habitants de Fontain a été choisi : « Les Fontainoises et les Fontainois ». Une vue extraordinaire est le quotidien de notre village de 1316 habitants.

Création d'une commune nouvelle

Depuis le 1er janvier 2019, les communes de Fontain et Arguel ont fusionné pour créer une commune nouvelle dont le nom est Fontain.

Le Conseil municipal

La municipalité est composée d’une équipe d’élus engagés pour le bien-être des Fontainois et des Fontainoises. Le nouveau Conseil Municipal de la Commune élu le 15 mars 2026 compte 19 membres.

Conseil Municipal 2026

Consultez la composition du Conseil municipal

Comptes rendus Procès verbaux

Retrouvez les comptes rendus/procès verbaux des derniers conseils municipaux et les décisions prises au service de la commune.

Conseil Municipal de janvier

Conseil Municipal du 9 mars

Conseil municipal du 20 mars

Conseil municipal  du 3 avril

Conseil municipal  du 12 mai

Conseil municipal  des sénatoriales

Conseil municipal  du 5 juin

Conseil municipal  du 23 juin

Conseil Municipal de janvier

Conseil Municipal de mars

Conseil Municipal de mai 

Conseil Municipal de juin 

Conseil Municipal de septembre

Conseil Municipal de novembre

Conseil Municipal de décembre

Conseil Municipal de janvier

Conseil Municipal de mars

Conseil Municipal de mai 

Conseil Municipal de juillet 

Conseil Municipal de septembre 

Conseil Municipal de novembre 

Conseil Municipal de décembre 

Erratum

Le procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 a été modifié et approuvé par les membres du Conseil Municipal du 17 mars 2024

Conseil Municipal de février

Conseil Municipal de mars

Conseil Municipal de juin 

Conseil Municipal de juillet 

Conseil Municipal de septembre 

Conseil Municipal de novembre 

Conseil Municipal de décembre 

Bulletins municipaux

Le bulletin municipal est publié plusieurs fois par an. Il informe les habitants des projets, événements, et actualités de Fontain.

Urbanisme et projets communaux

Permanence ADS

Attention ! L’organisation pour l’accueil des usagers concernant les renseignements techniques sur les projets situés sur Besançon a changé. 

Ces informations seront désormais accessibles uniquement sur rendez-vous, proposés chaque après‑midi de 13h30 à 16h50. La prise de rendez-vous pourra se faire :

Le service ADS restera ouvert pour les renseignements administratifs, aux horaires habituels :

  • 8h30–12h et 13h30–17h30
  • Mairie – 2 rue Mégevand – 25000 Besançon
  • 03 81 61 51 22

Simplifiez vous la vie avec le guichet numérique des autorisations d'urbanisme

 

Les démarches d’urbanisme deviennent simples : déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager, certificats d’urbanisme… tout peut être déposé en ligne sur grandbesancon.fr/gnau pour l’ensemble des communes de Grand Besançon Métropole.

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

La commune suit une politique d’aménagement raisonnée, respectueuse de son environnement et tournée vers l’avenir.

Document destiné à définir plus simplement la destination générale des sols que ne le fait le plan d’occupation des sols (POS). Depuis le vote de la loi SRU (Solidarité Renouvellement Urbain) par le Parlement le 13 décembre 2000, le PLU remplace le POS. Il définit les règles indiquant quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Il doit notamment exposer clairement le projet global d’urbanisme ou PADD qui résume les intentions générales de la collectivité quant à l’évolution de l’agglomération.

Le PLU de FONTAIN a été validé par le Conseil municipal du 9 janvier 2014. La modification n°01 du PLU de FONTAIN a été validée par le Conseil de Communauté d’Agglomération du Grand Besançon le 27 Septembre 2018

 


Dossiers déposés et décidés


SCOT (Syndicat Mixte de Schéma de Cohérence Territoriale) de Besancon

Une enquête publique a eu lieu du 22 avril au 22 mai. Vous trouverez ci-dessous le rapport de la commission.